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Editeur : MILAN PRESSE
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N° de téléphone : 05 61 76 64 64
Capital social : 14 657 952 euros
RCS Toulouse : B 342 069 143
N° TVA : FR 15 342 069 143
Président : Stéphane Leblanc
Directeur de la publication : Stéphane Leblanc
Hébergeur : OVH – 140, quai de Sartel – 59100 Roubaix
N° de téléphone : 0 899 701 761
Hébergement abonnement : DATEM Solutions – 45, avenue du Général Leclerc – 60500 Chantilly
N° de téléphone : 03 44 65 59 00
Contact service abonnement : Milan Presse Service abonnements, B150, 60732 Sainte-Geneviève Cedex
N° de téléphone : 0 825 80 50 50 (0,15€/min)

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Abonnement
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Partenariats
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Contributions
En diffusant sur le Site vos différentes contributions (ci-après désignées les « Contributions »), vous cédez expressément et gracieusement à MILAN PRESSE tous droits de propriété intellectuelle y afférents et notamment le droit de reproduction, de représentation, d’adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée légale de protection des droits d’auteur. MILAN PRESSE pourra donc utiliser et reproduire les Contributions, dans les Rubriques du Site, dans le Magazine, dans l’un des produits déclinant cette marque et/ou dans des sites ou services mobiles des partenaires de la société MILAN PRESSE.
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- les Contributions ne doivent pas être utilisées à des fins de menaces ou d’harcèlement, de quelque manière que ce soit ;
- Les Contributions ne doivent pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l’antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie, faire l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité ;
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Toute contribution qui ne respecterait pas ces principes pourra être supprimé par le modérateur du Site, voire faire l’objet d’un signalement aux autorités publiques conformément aux dispositions de l’article 6-1-7 de la loi du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.
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- la dénonciation, effectuée par tout moyen de communication y compris par voie électronique et dirigée contre une personne déterminée, d’un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, et que l’on sait totalement ou partiellement inexact.

Modération
Les Contributions font l’objet d’une modération a priori consistant, pour le modérateur du Site à vérifier puis éventuellement à supprimer ou exclure temporairement ou définitivement, préalablement à sa diffusion, tout contenu qui serait sans rapport avec le sujet abordé, la ligne éditoriale du Site, les principes éthiques rappelés ci-dessus ou qui serait contraire aux lois et règlements en vigueur. Outre une suppression des contenus, cette modération a priori peut conduire à différer leur publication : ces derniers ne s’afficheront pas immédiatement dans la liste des contenus en ligne, le temps, pour le modérateur, de consulter sa boîte aux lettres et de les évaluer.

Application de la loi française
Le réseau Internet étant par nature un réseau mondial, mais le présent site étant destiné à un public français, les règles applicables à tous les contenus et toutes les transmissions de données sur et autour du Site sont déterminées par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.